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Marques déposées par CHU de Nantes
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Crb CHU – NANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crb CHU – NANTES
CHU de Nantes, Etablissement Public de Santé, Direction Générale

Numéro de dépôt :
3915135
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/04/2022
Crb CHU – NANTES de CHU de Nantes

Présentation de la marque Crb CHU – NANTES

Déposée le 16 avril 2012 par CHU de Nantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Crb CHU – NANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est CHU de Nantes, Etablissement Public de Santé, Direction Générale domicilié(e) 5 allée de l'Ile Gloriette - 44093 - NANTES Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU de Nantes, Mme Le Louarn Anne, Direction de la Recherche / Cellule Juridique domicilié(e) 5 allée de l'Ile Gloriette - 44093 - NANTES Cedex 01 - France.

La marque Crb CHU – NANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crb CHU – NANTES est expirée depuis le 16 avril 2022.

CHU de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : LIREGO YOUR LEARNING RESEARCH NETWORK , DHU 2020 DEPARTEMENT HOSPITALO UNIVERSITAIRE MEDECINE PERSONNALISEE DES MALADIES CHRONIQUES , ELIPS'PHARMA , MOCRB CHU-NANTES , CRESIP CENTRE DE RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SOIN INTERDISCIPLINAIRE SUR LA PEAU


CHU de Nantes, Etablissement Public de Santé, Direction Générale - 5 allée de l'Ile Gloriette - 44093 - NANTES Cedex 01 - France


CHU de Nantes, Mme Le Louarn Anne, Direction de la Recherche / Cellule Juridique - 5 allée de l'Ile Gloriette - 44093 - NANTES Cedex 01 - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.